Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : [date à compléter]

Article 1 — Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de tableaux originaux réalisées sur le site L'Art Pour Tous entre [raison sociale à compléter] et tout client (ci-après « le Client »).

Article 2 — Œuvres proposées

Chaque tableau présenté est une œuvre originale et unique. Sa disponibilité est actualisée en temps réel : une œuvre réservée ou vendue n'est plus proposée à la commande. Les photographies présentées le sont à titre illustratif ; de légères variations de teinte peuvent exister selon les écrans.

Article 3 — Commande

La commande est enregistrée lorsque le Client valide le formulaire de commande depuis son panier. Un e-mail de confirmation est envoyé au Client. Le paiement en ligne n'est pas encore disponible : notre équipe recontacte le Client pour finaliser le règlement (virement, chèque ou autre moyen convenu) avant expédition.

Article 4 — Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont précisés avant confirmation définitive de la commande.

Article 5 — Livraison

Les œuvres sont expédiées avec un soin particulier (emballage renforcé adapté aux œuvres d'art). Les délais de livraison sont communiqués au Client lors de la confirmation de commande.

Article 6 — Droit de rétractation

Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de l'œuvre pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions légales applicables aux biens réalisés selon les spécifications du consommateur.

Article 7 — Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.